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(les droits et les devoirs de l'enfant )
 
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Introduction

 L'exploitation des enfants

 L'UNICEF
* Dfinition
* Mission
* La journe mondiale des droits des enfants

 Les droits de l'enfant

Qui est responsable de l'ducation de l'enfant?
* Les parents
* L'tat

 Les devoirs de l'enfant

 Conclusion



Introduction
Les enfants constituent un capital et une source de vie principale pour la survie et la continuit d'existence des nations. On apprend actuellement que des pays sont en danger et mme en voie de disparition car leur progniture est au ralenti voir mme frein .Cependant on parle souvent que la masse infantile et juvnile constitue une richesse en soie, mais si et
seulement si cette dernire et bien encadr et prise en charge.
________________________________________Un enfant...
C'est un petit bonhomme
A peine haut comme trois pommes,
Tout dbordant de vie
Pour prouver qu'il existe.
Il aime les chteaux de sable,
L'herbe verte et agrable.
Il jette des pierres dans l'eau,
Court aprs les oiseaux.
Il fait beaucoup d' soucis
Mais tous on les oublie,
Quand il vient dire : je t'aime
On ne pense plus ses peines.
Il a le coeur trs pur
O il n'y a pas de murs,
Dans ses grands yeux ouverts
Brille tout un univers...
Endormi contre un arbre,
Une peluche dans les bras,
Il rve de contes de fes,
Du royaume de la bont.
C'est qu'un petit enfant,
C'est fait pour les mamans,
Un amour aussi grand
Peut vivre ternellement.
(Jean-Claude Brinette) ________________________________________
L 'xploitation des enfants

La situation des enfants diffre d'un continent un autre, et d'un pays un autre. On peut bien distinguer en gnral que les enfants vivants dans les pays dvelopps comme: en Europe et en Amrique du nord bnficient des conditions de vie trs favorables pour un bon panouissement, leurs droits sont bien protgs dans ces tats. Cependant ceux qui vivent dans le tiers- monde et pays sous-dvelopps comme en Afrique et en Asie, une bonne partie d'entre eux vivent dans des conditions dplorables. Ils sont livrs eux mme en conditions impitoyables et ne connaissent aucun droit.

Dans le monde plus de 250 millions d'enfants entre 5 et 14 ans sont contraints au travail. Ils vivent pour la majorit dans les pays du Tiers-monde o parfois la scolarit n'est pas obligatoire par manque de dveloppement de certains pays.
Etant jeune, naf, inoffensifs et fragile, et ne connaissent aucun de leurs droits. Ces enfants endurent des malheurs multiples et varis travers le monde. Ils travaillent dans les champs, les mines, les ateliers ou dans les cuisines, aussi longtemps et durement que les adultes. La malnutrition et l'analphabtisme sont trs levs dans certaines parties du monde. Ceux qui travaillent comme domestiques sont souvent lous ou mme vendus des familles trs riches. La plupart d'entre eux dorment dehors et survivent grce des activits illgales comme la vente des cigarette dans les rues et mme le trafic de drogues. Malheureusement, certaines tats restent indiffrentes l'gare de ce qu'endure cette catgorie innocente de la socit.




Unicef
Afin de venir en aide aux enfants. L'UNICEF (Le fond international de secours l'enfance) en AnglUnited Nations International Children's Emergency) a vu le jour en dcembre 1946 aprs la 2me guerre mondiale. Ce fond, lment permanent du system des nations unies, fut consacr la mise en uvre de programmes gnraux destins amliorer la condition de l'enfance.

La mission de l'UNICEF travers la convention relative aux droits de l'enfant est d'instaurer et de dfendre les droits des enfants, d'aider rpondre leurs besoins essentiels et de leurs donner d'avantages d'opportunits de s'panouir pleinement.

La convention est un ensemble de normes et d'obligations universellement acceptes et non ngociable. Ces normes que les gouvernements doivent respecter obligatoirement se fondent sur le respect de la dignit et le valeur de chaque individu indpendamment de sa race, de sa couleur, de son sexe, de sa langue, de sa religion, de ses opinion et de son origine, et s'applique donc chaque tre humain partout dans le monde.
Ces normes sont assorties l'obligation la fois pour les gouvernements et les individus, Elles sont aussi interdpendantes et indivisibles.
Afin que ces droits soient respects la journe du 20 novembre est considre comme la journe mondiale des droits de l'enfant.




Les droits de l'enfant
Qui est responsable de l'ducation de l'enfant?

La plus grande responsabilit incombe aux parents, ce sont eux qui tracent les grandes lignes de succs ou de dfaillance de leurs enfants.
Etant mis en monde l'enfant a le droit d'tre bien appel, ses parents doivent lui rserver pleinement toute l'affection et la tendresse en particulier sa maman qui doit lui tre consacre exclusivement.
Son lait maternel indispensable lui apporte toute la richesse nutritive et affective.

Devenu petit enfant, les parents doivent veiller sa protection. Ils jouent le rle de guide, et doivent lui apprendre tous ce qui peut tre pour lui bnfiques ou nuisibles. Leur devoir d'ducation leur donne aussi un droit de punition rationnelle dans les cas extrmes.

Ils doivent bien veiller sa scurit, sa sant, sa moralit et son ducation. Ils doivent subvenir aux besoins de leurs enfants mme aprs l'age de 18 ans qui est suppos tre l'age de la maturit.

Vient ensuite le rle de toute la socit en gnrale et l'tat avec ses diffrentes institutions pour assurer les droits de l'enfant:

- L'tat s'engage garantir chaque enfant la jouissance de ses pleins droits sans discrimination ni distinction d'aucune sorte.


- L'tat doit assurer une bonne alimentation tous les enfants pour vivre en bonne sant, et garantir tous une nourriture disponible, saine et quilibre.





- L'tat prvoie pour les enfants qui sont sans famille une protection de remplacement convenable.
- L'tat doit accorder l'aide approprie aux parents et assurer la mise en place d'institutions qui veillent au bien-tre des enfants.
- Les enfants appartenant des populations minoritaires ou autochtones pourront avoir leur propre vie culturelle, pratiquer leur religion et employer leur langue librement.
L'enseignement primaire est gratuit et obligatoire, la discipline scolaire doit respecter la dignit de l'enfant. Les enfants doivent avoir du temps pour le repos et le jeu ainsi que l'accs aux activits culturelles et artistiques dans des conditions d'galit.

- L'tat protge l'enfant contre l'exploitation conomique et tout travail susceptible de compromettre l'ducation ou de nuire leur sant ou leur bien-tre.

L'tat doit faire largement connatre les droits noncs dans la convention, aux adultes comme aux enfants.



















Les droits des enfants peuvent tre rsums comme suitselon la convention des droits de l'enfant de l'UNICEF)

1- Le droit la vie

Les enfants doivent profiter des meilleures conditions pour leur dveloppement, manger leur faim, avoir un toit qui les protge.




2- Le droit la sant

Les enfants doivent pouvoir bnficier du meilleur tat de sant possible. Si l'enfant est malade, on doit lui donner des soins et des mdicaments. Sil est porteur d'handicap, il doit recevoir des soins et des accompagnements spcifiques.

3- Le droit l'ducation

Tous les enfants doivent pouvoir apprendre lire et crire. Ils ont aussi droit aux loisirs et aux activits culturelles et artistiques.

4- Droit la famille

L'enfant a le droit de vivre, dans la mesure du possible, avec sa famille. Si ses parents sont spars ou divorcs, il a le droit de voir son pre et sa mre mme s'ils sont loigns lun de lautre. Quand les parents se sparent, lenfant peut exprimer le dsir de vivre avec lun ou lautre de ses parents.


5- Le droit la protection contre le racisme et toutes formes de discrimination
Les enfants ont les mmes droits sans distinction de couleur, de sexe, de langue, de religion ou d'tat de sant et quelle que soit lorigine de leurs parents.


6- Le droit la protection contre l'exploitation dans le travail

L'enfant ne doit pas faire un travail qui mette en danger sa sant, son dveloppement ou sa scolarit. En dessous d'un certain ge, il ne doit pas travailler.

7- Le droit la protection contre la guerre et la privation de libert
Aucun enfant ne doit faire la guerre. Les tats ne doivent pas enrler des enfants de moins de 15 ans dans leurs forces armes. Aucun enfant ne peut tre tortur, condamn mort, emprisonn vie.


8- Le droit la protection contre les mauvais traitements
Les tats doivent protger et aider les enfants maltraits. Tout enfant doit savoir que personne ne peut l'acheter ou le vendre ou lui faire subir des violences.


9- Le droit une identit culturelle et religieuse
Tout enfant est une personne qui a le droit de pratiquer sa religion, apprendre la langue de ses parents, conserver ses traditions et avoir ses ides.



10- Le droit la libert d'opinion et d'expression
Selon la convention, tout enfant, capable de discernement, a le droit d'exprimer ses opinions dans le respect des personnes. Il peut ainsi penser librement mais aussi crire, parler

LEs devoirs de l'enfant




Les devoirs: c'est ce que nous sommes obligs de faire et que nous devons accepter de faire. Les devoirs de lenfant sont connus et mis en uvre par tous les enfants et dans toutes les zones du pays:


L'enfant a le devoir de:

1. respecter les autres.
2. ne gaspiller pas la nourriture et ne dtriorer pas les habitations.
3. avoir une bonne hygine et prendre soin de son corps.
4. respecter les handicaps mentaux et physiques.
5. respecter l'environnement.
6. respecter ses parents et se conformer aux lois qui rgissent la socit.
7. travailler l'cole et respecter les enseignants.
8. Ne brutaliser pas les autres par des coups ou des mots blessants.
9. N'utiliser pas les autres dans le seul but de son bien-tre.

10. aller jusqu'au bout de ses choix et de ses volonts.
11. Respecter l'avis des autres et d'accepter des choix diffrents des siens.
12. Etre fidle envers ses amis.
13. Participer au dveloppement culturel et social.
14. Respecter et profiter du temps de repos et de loisir qui lui est accord et ne pas perturber celui des autres.
15. Accepter sa culture et de ne pas en avoir honte.
16. Aimer le nom reu et sa nationalit.
17. Éviter la violence, de ne pas se droguer et de ne pas utiliser les autres.
18. Ne pas dtruire les installations sanitaires et scuritaires.



Conclusion
Il est si beau, l'enfant, avec son doux sourire,
Sa douce bonne foi, sa voix qui veut tout dire,
Ses pleurs vite apaiss.
Victor Hugo


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Mme si la famille est un espace priv, la loi intervient dans les relations familiales, notamment en cas de conflits. Nous y sommes tous soumis, adultes comme enfants. Le terme juridique qui donne aux parents et aux enfants des droits et des devoirs est celui dautorit parentale. Lide centrale est le respect mutuel, dans la ligne des Droits de lHomme qui garantit et protge les liberts individuelles et collectives. Selon les termes de la loi, cest lenfant qui est dabord concern, devant tout ge honneur et respect ses pre et mre ; quant aux parents, la loi leur accorde un ensemble de droits et de devoirs qui ont pour finalit lintrt de lenfant.

Devoirs et droits des parents
Les parents se doivent dabord de protger leur enfant : ils assurent sa scurit, sa sant, sa moralit et son ducation. Les parents ont lobligation dhberger leur enfant (ils ne peuvent donc pas mettre la porte leur enfant mineur) et celle de subvenir ses besoins mme aprs 18 ans si lenfant poursuit ses tudes (ce qui signifie le nourrir et lhabiller, mais pas forcment lui fournir de largent de poche). Les parents ont aussi lobligation denvoyer leur enfant lcole, et mme sils conservent le droit de choisir ltablissement, ils doivent sefforcer dassocier lenfant aux dcisions qui le concernent, dans la mesure cependant o son ge et sa maturit le permettent.
Ces devoirs impliquent alors des droits : les parents ont un droit de garde et de surveillance, donc un mineur doit habiter chez ses parents et se mettre daccord avec eux concernant ses ventuelles sorties. Leur devoir dducation leur donne aussi un droit de punition, mais dans certaines limites : ils peuvent, par exemple, donner une gifle, mais pas passer lenfant tabac.

Protger lenfant :
Lautorit parentale est dabord l pour protger lenfant, par exemple de la responsabilit de certains actes, comme dans un contrat. Lenfant a le droit de demander des moyens, notamment financiers, pour vivre, tre nourri et entretenu. Il a aussi le droit de donner son avis sur son ducation, et mme si les parents sont ceux qui prennent les dcisions, dans certains cas, comme pour marier une jeune fille de 16 ans, la loi demande spcifiquement le consentement du mineur.
En contrepartie, lautorit parentale donne des devoirs aux enfants : outre ceux dhonneur et de respect, lenfant est soumis lobligation daide, ce qui signifie quil doit subvenir aux besoins de ses parents sils sont dans le besoin au moment de sa majorit. Lenfant a aussi lobligation dhabiter chez ses parents ; donc quand un mineur est en fugue, la police peut tre oblige par les parents de ramener lenfant chez lui, do la ncessit de sadresser un adulte de confiance en cas de problmes familiaux.

Les droits des enfants :

Tu as le droit de vivre, l'Etat doit te protger, tu as le droit de bnficier des meilleurs soins possibles.
Tu as le droit d'avoir un nom et une nationalit ds ta naissance.
Ta vie prive doit tre protge.

Tu dois pouvoir aller l'cole. Cet enseignement est gratuit et obligatoire. La discipline scolaire doit te respecter, tu ne dois donc pas tre maltrait. L'ducation doit te prparer vivre dans un esprit de paix et dans le respect des autres.
Tes parents ont la responsabilit de t'lever.
Tu dois avoir du temps pour le repos, le jeu et les activits culturelles.

Tu ne dois pas tre spar de ta famille, sauf si un tribunal le dcide dans ton intrt. Si tes parents sont spars, tu dois pouvoir aller chez l'un et l'autre. L'Etat doit veiller la protection des enfants sans parents et s'assurer que les adoptions se font dans de bonnes conditions.
Tu dois tre protg contre les brutalits physiques ou mentales, la ngligence ou l'abandon, et aussi contre toute forme de violence sexuelle. En cas de problme, tu devras tre secouru et aid par des organismes spcialiss.
L'Etat doit te protger contre tout travail nuisible ta sant ou ton ducation et contre l'usage et le trafic des drogues.
Aucun enfant ne doit participer des guerres. Ceux qui ont t victimes de conflits - qui ont t, par exemple, prisonniers - doivent bnficier de secours et de soins. Ceux qui ont d quitter leur pays doivent pouvoir trouver refuge dans un autre pays.

Tu as le droit la libert de pense, d'opinion et de religion. Tu as le droit, ds un certain ge, de donner ton avis sur des dcisions qui concernent ta vie et ton avenir. Tu as le droit de participer aux activits d'une association.
Si tu appartiens une population minoritaire, tu as le droit d'avoir ta propre vie culturelle, de pratiquer ta religion et de parler ta propre langue.

Tu est membre part entire d'une famille et un grand nombre de tes droits sont exercs par tes parents ou avec leur assistance. Tes parents, comme tes ducateurs, ont un rle de guides pendant ton enfance et ton adolescence.
Etre un enfant, ce n'est pas encore tre un adulte, ni mme un citoyen (tu le deviendras ta majorit). En exerant tes droits personnels, tu dois respecter les droits des autres et ceux de la socit laquelle tu appartiens.
Tu rponds de tes actes, mais comme cela est prvu pour les enfants.
On est donc loin de "l'enfant roi" qui n'existe toujours que dans les contes ... pour enfants


Les devoirs des enfants :
Un peu de srieux...
1. Tu respecteras les autres.
2. Tu ne gaspilleras pas la nourriture et tu ne dtriorations pas les habitations.
3. Tu auras une bonne hygine et tu prendras soin de ton corps.
4. Tu respecteras les handicaps mentaux et physiques.
5. Tu respecteras l'environnement.
Et on ajoute pour le plaisir :
Et un peu d'humour...
6. Tu respecteras tes parents et tu te conformeras aux lois qui rgissent la socit.
7. Tu travailleras l'cole et tu respecteras les enseignants.
8. Tu ne brutaliseras pas les autres par des coups ou des mots blessants.
9. Tu n'utiliseras pas les autres dans le seul but de ton bien-tre.
10. Tu iras jusqu'au bout de tes choix et de tes volonts.
11. Tu respecteras l'avis des autres et d'accepter des choix diffrents des tiens.
12. Tu seras fidle envers tes amis.



Comportement ngatif :
1. Ne sche pas un cours : sche toute la journe.
3. Ne pousse pas dans les couloirs : dans les escaliers, a fait plus mal.
4. N'emprunte pas tes amis : vole-les.
5. Ne copie jamais : dcalque.
6. Ne fais pas de croche-pieds aux autres lves : attends les profs.
7. Ne dchire pas tes livres : brle-les, c'est plus excitant !
8. Ne parle pas en classe : crie, tu obtiendras plus d'attention.
9. Ne dpasse jamais 1 ou 2 personne(s) dans la file de la cantine : dpasse toute la file, c'est mieux.
10. Si un prof se tue t'expliquer quelque chose : Sois patient et laisse-le mourir.

DES DROITS GAGES PAR DES DEVOIRS
Ici encore, une lecture attentive de nos codes a raison de ceux qui estiment que l'enfant n'a gure de devoirs dans notre socit.
On relve trois types de contraintes
1-Une obligation gnrale d'obissance et de respect
2-Une obligation de rendre compte pur les faits dlictueux accomplis
3 - Une obligation de rparer le prjudice caus
Pour autant avant d'aller plus loin dans la dmonstration, il faut s'attaquer un vrai faux dbat. On a le sentiment lorsque l'on parle des droits des enfants que certains auraient le projet d'une socit o l'enfant, chose parfaite et vou toutes les dvotions serait roi et omnipuissant. Libres ceux qui s'infliger subir une quelconque dictature des enfants. le dbat n'est pas l et il n'est pas d'aujourd'hui.
En droit ds la naissance - en vrit ds la conception - l'individu a une personnalit juridique et donc est titulaire de droits et dirons nous de devoirs. La question qui nous est pose est double :
- derrire l'ensemble des dispositions qui composent le statut juridique de l'enfant adosses au sacro-saint concept d'intrt de l'enfant y a-t-il vraiment un ensemble qui cadre la spcificit de l'enfance ? Souvent on peut en douter quand c'est plus l'intrt des adultes qui gouverne? Par exemple le dispositif du double nom qui nous est prsent comme un enjeu pour les enfants l'est d'abord pour les parents qui seulent peuvent faire les dmarches pour le demander pour leur progniture !
- la deuxime question est de savoir dans quelle mesure les droits de l'enfant qui sont gnralement exerc et surveille par les parents ou tuteur peuvent tre directement tre agi par l'intress. En d'autre termes l'incapacit juridique de l'enfant est-elle absolu ? On sait que non. On s'est dplace dans la priode moderne la limite puisque nul ignore que les enfants - mineurs de 18 ans s'entend - d'aujourd'hui ont plus de comptences sociales que dans le pass en n'oubliant pas que les gnraux voire les marchaux d'Empire taient peine majeurs !
1 - Une obligation gnrale d'obissance de respect
L'enfant doit obissance ses parents ou tuteurs jusqu' sa majorit ou son mancipation (article 371-1 cc). Ce pouvoir qui s'exerce sur lui, et dans son intrt, ne supporte pas de limites tant qu'il ne met pas en danger physiques ou moral l'enfant.
Il faut surtout rappeler qu'aux termes de l'article 372 du cc, " tout ge, l'enfant doit honneur et respect ses parents".
Cet article hautement symbolique n'a d'autre sanction que morale. C'est l'exemple mme de la norme sociale "monte" en 1804 par Napolon - ou sous son autorit - au rang de la loi civile pour lui donner toute sa force. Elle est galement un vrai miroir de l'ide que la socit se fait des enfants.
On relvera - et chacun apprciera - que le Parlement lors du vote de la loi du 8 janvier 1993 n'a pas saisi l'occasion qui lui tait fournie de mettre les pendules l'heure en consacrant la rciprocit du lien entre enfants et parents. Etait-il vraiment impossible d'adopter une nouvelle rdaction de l'article 371-1 qui aurait t la suivante : "Ascendants et descendants se doivent respectivement respect et solidarit."?
Cette formulation montrerait que la vie familiale ne peut pas se rsumer dans des rapports entre des parents adultes et des enfants mineurs en situation de dpendance.
La rforme tait aise et pouvait permettre de remettre les pendules l'heure sur la place reconnue aux enfants et les relations au sein de la famille. Apparemment l'ide napolonienne ne choque pas les reprsentants du peuple.

2 - Une responsabilit pnale ds l'ge de raison
L'enfant mineur peut engag trs tt - bien plus tt qu'on ne l'imagine communment quand on interroge autour de soi - sa responsabilit pnale pour les faits qu'il aura pu commettre.
On a singulirement amnag la rponse sociale la dlinquance juvnile en privilgiant en 1945 l'ducation sur la prvention. C'est mme un droit ducation qui a t affirm comme chance de sortir de la dlinquance. (voir Fiche n sur l'incarcration).
Nanmoins, ds l'ge de raison, l'enfant dlinquant pourra faire l'objet d'une condamnation pnale inscrite son casier judiciaire. Certes aucune sanction pnale ne peut tre prononce son encontre pour des faits commis avant l'ge de 13 ans. Seules des mesures dites ducatives sont ouvertes cet ge : admonestation, libert surveille, remise au pre ou la mre, placement en institution.
En d'autres termes, quand certains pays proches du notre comme la Belgique estiment que l'enfant est totalement irresponsable faute de lucidit et qu'il ne peut donc pas commettre le moindre dlit faute de pouvoir distinguer le bien et le mal, le permis et l'interdit, nous avons un systme plus hybride. L'enfant n'est pas totalement irresponsable; il a une responsabilit attnue.
La Convention des Nations unies voudrait que sous un certain ge aucune poursuite donc aucune condamnation ne soit possible contre un enfant (art. 40 - 3). La communaut internationale se mfie d'une justice qui n'est souvent qu'une parodie et elle veut viter le plus souvent le contact des jeunes avec ce type d'institution. C'est une approche anglo-saxonne qui domine les rdacteurs de la Convention sur ce point. Il est certain qu'en France, nous avons une autre approche de l'intervention judiciaire.
Il avait t projet en 1991 sous le ministre Nallet de rformer l'ordonnance du 2 fvrier 1945 pour se mettre justement en conformit avec ce passage de la Convention en fixant un seuil d'ge de 12 ans sous lequel, en tout tat de cause, des poursuites pnales ne seraient pas possibles.
Cette disposition prenait d'autant plus de sens dans une priode o l'on avance un rajeunissement de la dlinquance juvnile. Il faut certainement, comme la Convention y incite, inventer d'autres formes de raction sociale que judiciaires. Surtout, comment donner tous les enfants de France la possibilit d'intgrer les rgles du jeu social, pas celles du quartier et de la rue, mais celles de la Rpublique.
La rforme Nallet a avort; la rforme Toubon a t adopte. La rforme de l'ordonnance du 2 fvrier 1945 en date du 1er juillet 1996 ne va pas dans ce sens. On peut mme craindre d'elle qu'elle n'accentue la rpression l'gard de certains jeunes qualifis de multircidivistes.
Rien n'empche cependant de dvelopper des dmarches vitant une judiciarisation de la dlinquance des plus jeunes. La pratique nouvelle des parquets s'inscrit dans cette dmarche. Elle reste une intervention judiciaire, mais pas juridictionnelle.
3-Une large responsabilit civile
Sur le terrain de la responsabilit civile, l'enfant peut tre reconnu trs tt responsable de ses faits et des choses qu'il a sous sa garde, dont il l'usage, la direction et le contrle.
Peu importe que son jeune ge l'ait empch d'tre conscient de ses gestes ou l'ait priv de discernement. Les juges du fond ne sont pas tenus de vrifier si le mineur tait capable de discerner les consquences de son acte.
A priori, les parents sont tenus de supporter les consquences des actes dommageables commis par leur enfant. Le Code civil (1384 al. 6) leur fait supporter une prsomption de responsabilit qui dcoule des pouvoirs d'autorit dont ils disposent sur l'enfant et de la mission ducative qu'ils assurent. Ils ne pourront s'en abstraire qu'en tablissant qu'ils n'ont pas commis de faute dans l'ducation ou dans la surveillance de leur enfant.
Ainsi, les tribunaux admettent que les parents font la preuve de leur absence de faute quand ils dmontrent qu'ils n'avaient pas la possibilit d'empcher le fait dommageable. Ce sera le cas quand l'enfant cause, mme volontairement, un prjudice un camarade l'occasion d'un jeu normal pour leur ge, se droulant dans des conditions normales, par exemple, un jeu de ballon. Cette preuve est difficile apporter.
Dans certains cas, les juges estiment que les parents s'exonrent partiellement de leur responsabilit. Ils seront alors tenus de rparer le dommage caus par leur enfant la hauteur d'un pourcentage fix par le tribunal. Il est ainsi frquent que les parents des deux enfants en cause supportent pour moiti la responsabilit, comme dans ce cas d'un enfant qui eut l'il crev par le geste malencontreux de son camarade alors mme que le jouet avait t achet par son propre pre qui avait nglig de surveiller les deux enfants.
Si les parents s'exonrent, l'enfant supportera alors les consquences dommageables de ses actes sur son propre patrimoine. La victime pourra tre amene attendre que l'auteur de son prjudice ait les moyens de l'indemniser.
Le jeu des assurances - notamment l'assurance chef de famille lie celle de l'habitation et l'as su -rance scolaire - protgera frquemment l'enfant du cot de l'indemnisation, mais pour un accident de la circulation, en cas d'absence d'assurance, le fonds de solidarit paiera puis se retournera contre le mineur.
Par ailleurs, la Cour d'appel de Paris a rappel en septembre 1994 que l'assureur des parents doit assumer les consquences civiles dommageables pour eux des actes commis par leur enfant, y compris des actes dlictueux volontaires.
En l'espce, un lve avait commis une agression avec un cutter lors d'un cours de dessin. La Cour a estim que "le comportement impulsif et agressif" de l'agresseur tait imputable aux parents qui ont "manifestement nglig de lui inculquer avec toute l'instance ncessaire" des principes de prudence .Leur responsabilit civile se trouve donc engage. Pour autant, ils n'ont pas commis de faute intentionnelle. Leur assurance doit donc les couvrir.
Nos principes sont ainsi faits que l'enfant mineur peut tre tenu responsable civilement de ses actes et en supporter les consquences par del sa majorit dans l'intrt mme de la victime.
Les droits et les devoirs de lenfant
Pas de droits sans devoirs. Avant de rclamer plus de droits, quils apprennent dabord quils ont aussi des devoirs ! entend-on dire de-ci de-l.
On ne peut parler de droits, sans parler des devoirs. Les rvolutionnaires de 89 nont-ils pas proclams que les droits des uns sarrtent l o commencent les droits dautrui ? Nous rappelle-t-on opportunment. Tandis que daucuns ajoutent volontiers : Avant daccorder de nouveaux droits aux jeunes, il faudrait dabord quils respectent les droits dautrui !.
Bref, dans ces propositions, il y a un peu de lide que les droits de lhomme a se mrite. Les droits, a se mrite. Pour en bnficier, il faut pralablement honorer ses devoirs. Ainsi voit-on fleurir des Dclarations des droits et des devoirs du lycen, voire des Dclaration des droits et devoirs du citoyen en guise de projet de rforme de la Dclaration franaise des droits de lhomme et du citoyen ou dappel la rvision de la Dclaration universelle des droits de lhomme.
Quoi de plus cens, en effet, que de mettre en parallle droits et devoirs ? Quoi de plus logique. Quoi de plus lmentaire, du simple bon sens en somme : pas de droits sans devoirs !
Et quoi de plus trompeur, cependant Car mettre sur le mme plan droits et devoirs, cela ne vaut que dans la vie pratique : jai pay ma cotisation lassociation, donc jai le droit de participer aux votes lors de lassemble gnrale. Tu na pas pay ta cotisation, donc tu na pas le droit de vote. Ou bien : jai le droit de mexprimer, mais jai le devoir de laisser sexprimer les autres. Cest le B.A.-BA dune vie en socit. Cest aussi simple que cela.
On ne peut pas raisonner de mme lorsquil sagit des droits de lhomme, en tant que droits inalinables de ltre humain ou droits naturels de ltre humain. Il en est de mme des droits de lenfant, au nombre desquels figurent le droit dassociation.
Tout tre humain jouit de droits inalinables, du fait mme de sa naissance. Il jouit de ces droits fondamentaux, indpendamment de son origine, de sa condition, sa nationalit, sa religion ou son ge. Il dispose du droit fondamental dexister, du droit davoir un nom et une identit, de penser, de sexprimer, de pratiquer ou non une religion etc. Un enfant dispose du droit de prserver des liens avec ses parents et aussi du droit naturel de sassocier pacifiquement avec ses semblables.
Seul lexercice de ces droits peut tre rglement ou limit par la socit et lEtat, et conditionn au respect de certains devoirs.
Ce serait nier lhumanit dune personne que de conditionner la reconnaissance de ses droits inalinables lobissance pralable des rgles pratiques de la vie en socit, avec les devoirs que celle-ci comporte, mme si, videmment, la socit est en droit dexiger de ses membres quils respectent les rgles sociales et que lEtat a le droit den rprimer la violation. On ne se situe pas au mme niveau.

Doct-ML ; 2012-02-15 09:51 PM
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- . Introduction
- .Exploitation des enfants dans le monde
- Les consquences
- .Droits de l'enfant
- . Devoirs de l'enfant
- . Conclusion
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DROITS ET DEVOIRS DE LENFANT

Introduction
Le mot enfant nous vient du latin "infans" qui signifie : "celui qui ne parle pas." On voit dj fidlement se reflter dans cette origine du mot une conception bien particulire de l'enfant : "soit sage et tais toi !"
Ainsi les pres gaulois, avaient droit de vie et de mort sur les enfants.
Les lois romaines autorisaient les hommes accepter ou refuser un enfant sa naissance.
Se sont les philosophes du XVIIIe sicle qui fondrent notre rflexion actuelle de l'ducation et l'panouissement de chacun.
Arrive alors la Rvolution Franaise avec l'abolition des privilges (nuit du 4 aot 1789) et surtout l'adoption, le 26 aot de la Dclaration des droits de l'homme et du citoyen.
En ce qui concerne les droits des enfants, la Rvolution laisse aussi une trace indlbile. Les relations parents/enfants volue et la mre y prend toute sa place
Le droit de lenfant linstruction a pour obilt de lui garantir, dune part, lacquisition des instruments fondamentaux du savoir, des connaissances de base, des lments de la culture gnrale () et dautre part, lducation lui permettant de dvelopper sa personnalit, dlever son niveau de formation initiale et continue, de sinsrer dans la vie sociale et professionnelle et dexercer sa citoyennet

L'exploitation des enfants dans le monde : un problme toujours d'actualit
Dans le monde plus de 250 millions d'enfants entre 5 et 14 ans sont contraints au travail. Ils vivent pour la majorit dans les pays du Tiers-monde o parfois la scolarit n'est pas obligatoire par manque de dveloppement de certains pays. Leurs secteurs d'emploi sont trs varis et les conditions de travails sont difficiles et dangereuses. Dans certains cas les enfants travaillent plus que leurs parents et ne gagnent que la moiti de leur salaire. Ils sont d'ailleurs exposs de dangereux produits comme les produits chimique ou les pesticides. Le marxisme, par le Manifeste du parti communiste, fut l'un des premiers courants politiques prner l'interdiction du travail des enfants. La lgislation du travail des enfants protgent et rglemente le travail des enfants. Cette lgislation proclame un ge minimum fix pour l'admission l'emploi c'est--dire environ 15 ans, une rglementation approprie des horaires de travail et des conditions d'emploi, un nombre d'anne minimum o l'enfant doit obligatoirement suivre un programme scolaire, que tous est une ducation. L'enfant doit avoir son temps de repos et de loisir. L'exploitation de l'enfant peut nuire sa sant aussi bien morale que physique et une bonne croissance. Cette lgislation est souvent bafoue au niveau des horaires de travail, du travail de nuit et sur le non-respect de la dure des congs ainsi qu' la rmunration.

Quelles consquences a??i
Des enfants analphabtes n'ayant pas l'cole, n'ayant pas d'ducation et mettant en danger leur vie pour faire survivre leur famille. Leur croissance est perturb, leur sant morale et physique... La prostitution est dangereuse et les rapports sexuels qui sont le plus souvent non protger donne suite de grave maladie mortelle.
Dans les armes de guerre il risque de se faire abattre...
Certains se battent et vise l'limination progressive du travail des enfants et rclame le droit au travail pour les enfants dans de bonnes conditions.
En 1998, La Marche Mondiale a t cre l'initiative d'une ONG indienne qui avait pour but de sensibiliser les populations du monde entier sur cette exploitation d'enfants dans le monde du travail.
Il y aurait beaucoup trop de choses dire en dtaillant vraiment le sujet, tellement de pays touchs et des millions d'enfants concerns

Droits de l'enfant
Tout enfant a un droit inhrent la vie, et les États assurent au maximum la survie et le dveloppement de l'enfant.
Tout enfant a droit un nom et une nationalit ds sa naissance.
Lorsque les tribunaux, les institutions de protection sociale ou les autorits administratives prennent des dcisions qui concernent les enfants, la considration primordiale doit toujours tre l'intrt suprieur de l'enfant, l'opinion de l'enfant doit tre dment prise en considration.
Les États s'engagent garantir chaque enfant la jouissance de ses pleins droits sans discrimination ni distinction d'aucune sorte. En particulier, les filles doivent jouir des mmes droits que les garons.
Les États prvoient pour les enfants qui sont sans famille une protection de remplacement convenable. La procdure d'adoption doit tre soigneusement rglemente et les États s'efforcent de conclure des accords internationaux pour assurer des garanties et la lgalit de la procdure lorsque les parents adoptifs ont l'intention d'emmener l'enfant l'tranger.
Les enfants handicaps ont droit un traitement, une ducation et des soins spciaux.
Les enfants ne doivent pas tre spars de leurs parents sauf en vertu d'une dcision prise par les autorits comptentes dans l'intrt des enfants.
Les États doivent faciliter la runification des familles en autorisant l'entre ou la sortie de leur territoire.
La responsabilit d'lever l'enfant incombe d'abord aux parents, mais les États leur accordent l'aide approprie et assurent la mise en place d'institutions qui veillent au bien-tre des enfants.
Les États, la collectivit et les parents protgent les enfants contre les brutalits physiques ou mentales, la ngligence ou l'abandon y compris contre la violence et l'exploitation sexuelle.
Les États protgent les enfants contre l'usage illicite des drogues et contre l'utilisation des enfants pour la production ou le trafic de drogues.
Les enfants appartenant des populations minoritaires ou autochtones pourront avoir leur propre vie culturelle, pratiquer leur religion et employer leur langue librement.
Tout doit tre mis en oeuvre pour empcher l'enlvement et la traite des enfants.
L'enfant a le droit de jouir du meilleur tat de sant possible. Les États assurent l'accs aux soins mdicaux tous les enfants, en mettant l'accent sur la prvention, l'ducation sanitaire et la rduction de la mortalit infantile.
L'enseignement primaire est gratuit et obligatoire, la discipline scolaire doit respecter la dignit de l'enfant.
L'ducation a pour but de prparer l'enfant la vie dans un esprit de comprhension, de paix et de tolrance.
Les enfants doivent avoir du temps pour le repos et le jeu ainsi que l'accs aux activits culturelles et artistiques dans des conditions d'galit.
Les États protgent l'enfant contre l'exploitation conomique et tout travail susceptible de compromettre l'ducation ou de nuire leur sant ou leur bien-tre.
Aucun enfant de moins de 15 ans ne peut participer des hostilits, les enfants touchs par un conflit arm doivent bnficier d'une protection spciale.
Les enfants victimes de mauvais traitements, de ngligence ou ayant t mis en dtention doivent bnficier d'un traitement ou d'une formation approprie en vue de leur gurison et de leur radaptation.
Ni la peine capitale ni l'emprisonnement vie ne doivent tre prononcs pour les infractions commises par des personnes ges de moins de 18 ans.
Les enfants impliqus dans des infractions la loi pnale ont droit un traitement qui contribue dvelopper leur sens de la dignit et de la valeur personnelle et vise faciliter leur rinsertion sociale.
Les enfants en dtention doivent tre spars des adultes, ils ne doivent subir ni tortures ni traitements cruels ou dgradants.
Les États doivent faire largement connatre les droits noncs dans la Convention, aux adultes comme aux enfants

Devoirs de lenfant
Les devoirs, c'est ce que nous sommes obligs de faire et que nous devons accepter de faire.
Nous avons le devoir de bien travailler lcole, d'tre polis avec notre entourage, de participer aux travaux de la maison et de la communit, de respecter la loi, de respecter les autres et de protger notre environnement.
Un enfant doit apprendre respecter ses parents et ses matres.
L'obissance est un apprentissage.
Il doit savoir couter et respecter la parole de lautre
Il doit respecter les diffrences de l'autre
Il doit apprendre solutionner les problmes sans violence
Il doit donner une bonne image de soi (Tenue, hygine)
Il doit participer et s'investir dans la formation humaine, sociale et professionnelle.
Il doit mriter la confiance en vitant de tricher, de mentir ou de se mentir
Il ne doit pas fumer ni droguer
Il ne gaspille pas la nourriture et il ne dtriore pas les lieux publics.
Il doit respecter les handicaps mentaux et physiques.
Il ne doit pas brutaliser les autres par des coups et des mots blessants
Il nutiliserait pas les autres dans le but de son bien-tre.
Il serait fidle envers ses amis.

Il a le devoir d'tre l'heure et de justifier son
absence au retard.
Il a le devoir de se prsenter auprs des responsables.
L'lve doit faire preuve d'assiduit et de ponctualit.
L'lve est oblig de faire ses devoirs et le travail donn par l'enseignant L'lve doit respecter les rgles do fonctionnement de l'tablissement et connatre le rglement intrieur : apprendre le respect d'autrui.
Les parents ou l'lve s'il est majeur doivent signer le rglement intrieur.
il est interdit l'lve de tricher lors des examens
Il a le devoir de respecter les personnes et le matriel qui s'est confi
Il dois faire son travail d'lve et partager toute information susceptible de favorise les bonnes relations
Il doit faire confiance sans ide prconue au personnel de l'tablissement

Pour affronter la vie et la socit, un enfant a besoin de bases solides, Il doit savoir apprendre de ses ans et pour cela, il est indispensable qu'il sache respecter et obir.
Savoir mettre des limites aux enfants est une ncessit. Ainsi il sera structur.
Conclusion
Tu es membre part entire d'une famille et un grand nombre de tes droits sont exercs par tes parents ou avec leur assistance. Tes parents, comme tes ducateurs, ont un rle de guides pendant ton enfance et ton adolescence.
Etre un enfant, ce n'est pas encore tre un adulte, ni mme un citoyen (tu le deviendras ta majorit). En exerant tes droits personnels, tu dois respecter les droits des autres et ceux de la socit laquelle tu appartiens.
Tu rponds de tes actes, mais comme cela est prvu pour les enfants.


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FIN




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