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Laffaire Sonatrach2 va connatre une cadence acclre selon le procureur gnral

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Manqool Laffaire Sonatrach2 va connatre une cadence acclre selon le procureur gnral

Laffaire Sonatrach2 va connatre une cadence acclre selon le procureur gnral



Linformation judiciaire, ouverte dans le cadre de laffaire dite Sonatrach 2, connatra une cadence acclre, a indiqu jeudi le procureur gnral prs la Cour dAlger, M. Belkacem Zeghmati dans un communiqu.
Linformation judiciaire connatra, sans nul doute, une cadence acclre ds rception des rsultats des commissions rogatoires internationales par le juge dinstruction et la convocation ou lmission de mandats de justice lencontre de toute personne implique sera requise, a affirm le procureur gnral.
M. Zeghmati a prcis que laffaire Sonatrach 2 est le prolongement de celle de Sonatrach 1, dont linformation judiciaire vient dtre acheve avec le renvoi des prvenus devant le tribunal criminel selon larrt rendu par la chambre daccusation de la Cour dAlger en date du 30 janvier 2013″.
Les faits dont est saisi le juge dinstruction, a-t-il poursuivi, consistent en les dlits de corruption, trafic dinfluence, abus de la fonction et blanchiment dargent conformment aux dispositions de la loi 06/01 relative la prvention et la lutte contre la corruption et celles du Code pnal.
Plusieurs commissions rogatoires internationales
En raison de lorigine des informations sur la base desquelles laction publique fut mise en mouvement quant aux faits sus-cits, en loccurrence les diverses commissions rogatoires internationales parvenues aux autorits judiciaires algriennes de la part de ses homologues trangres (), le juge dinstruction en charge du dossier devait, en premier lieu, sassurer du bien fond de ces informations, de leur exactitude et de leur crdibilit, a-t-il expliqu.
M. Zeghmati a rappel que, pour se faire, le juge dinstruction a eu dcerner plusieurs commissions rogatoires internationales destination des autorits judiciaires suisses, italiennes et miraties. Le juge dinstruction a sollicit laccord des autorits judiciaires italiennes en vue de se dplacer personnellement Milan (Italie) dans le but de rencontrer ses collgues italiens en charge du dossier ouvert leur niveau pour des faits similaires, a ajout le procureur gnral.
Il a indiqu quen parallle, et vu que ltape actuelle de linstruction tant celle de la collecte dinformations, dindices et de preuves, le juge en charge du dossier a accompli toute une srie dactes au niveau national avec le concours de la police judiciaire saisie par commissions rogatoires dont certaines furent excutes et dautres en phase de ltre.
M. Zeghmati a expliqu, par ailleurs, que si certes lidentit des personnalits algriennes, ministre ou cadres de la Sonatrach, vises dans cette affaire, a t clairement porte la connaissance de lopinion publique par les organes dinformation nationaux et trangers, la loi algrienne nautorise pas lautorit judiciaire le faire avant leur inculpation officielle.



 

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